Donations : un moyen simple de transmettre de votre vivant
Tout ce que vous possédez aujourd’hui sera un jour donné : choisissez de votre vivant à qui et sous quelle forme vous voulez donner. Au-delà de la valeur matérielle d’un don, sa portée symbolique appelle notre plus grand respect. C’est pour cette raison qu’au WWF il n’y a pas de « gros » et « petits » dons, nous sommes toujours touchés d’apprendre que notre mission progresse grâce à tous nos donateurs.
Quels sont les différents types de donation ?
De son vivant, toute personne peut décider de donner à un proche ou un organisme de son choix. La donation peut porter aussi bien sur des biens mobiliers (meubles, bijoux, tableaux, voiture...) que sur des biens immobiliers (appartement, maison...). La loi n’impose aucune limite de montant - tant que la donation ne porte pas atteinte à la réserve héréditaire. La donation a un caractère officiel et doit être établie chez un notaire, elle est irrévocable. Elle présente des avantages, notamment fiscaux, et les bénéficiaires reçoivent les fonds immédiatement.
Il existe plusieurs types de donation :
- La donation en pleine propriété, qui consiste à donner immédiatement un bien au WWF.
- La donation temporaire d’usufruit, qui permet de donner l’usage et l’usufruit d’un bien sur une période donnée, avec l’avantage de faire sortir temporairement ce bien de votre patrimoine. Pendant cette période, vous bénéficiez d’avantages fiscaux très intéressants, notamment s’il s'agit d’un bien immobilier.
- La donation avec réserve d’usufruit, vous permettant de donner un bien en en gardant l’usage et l’usufruit. Cela permet, par exemple, de donner un bien immobilier tout en réservant son usage à un proche !
Don sur succession
Attention : un don sur succession doit obligatoirement se faire dans un délai d'un an à compter de la date du décès et doit porter sur les sommes en pleine propriété.
Si vous héritez de l’un de vos proches, il vous est possible de faire don d’une partie ou de la totalité de cet héritage au WWF, ce qui permet de ne pas payer les droits de succession sur les biens cédés, particulièrement élevés pour les héritiers indirects notamment. Ces biens peuvent être une somme d’argent ou en nature. Le montant du don n’est pas plafonné.
Le don une fois versé est intégralement déductible du montant de votre part sur la succession. Le WWF, exonéré des droits, peut recevoir l’intégralité du don. Il vous adressera un reçu fiscal spécifique que vous devrez présenter à l’administration fiscale.
Cette démarche permet d’honorer la mémoire d’un défunt, ou pour les héritiers indirects, de faire don de biens (mobiliers, antiquités, œuvres d’art) qui n’ont pas vocation à être conservés.
Don de titres
Si vous détenez des actions ou des obligations, vous pouvez en faire don au WWF sans les vendre, ce qui vous permet d’éviter la taxation des plus-values, qui peut être importante, tout en bénéficiant d’une déduction fiscale. Si cette démarche vous concerne, demandez conseil à votre conseiller bancaire ou contactez-nous pour toute information complémentaire. Nous vous expliquerons la démarche à suivre.
ll y a trois ans, j’ai fait la donation au WWF France d’une auto de collection que j’avais depuis trente ans mais que je ne pouvais plus entretenir.
L’argent que le WWF France a obtenu de sa vente a participé à l’acquisition d’une forêt qui était menacée. Cette fondation m’est très chère et c’était un geste important pour moi : il me lie à l’avenir et me permet de transmettre un message.
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