Jeune ourson (Ursus arctos)
Don et donations

La donation est un moyen simple de transmettre de votre vivant une partie de votre patrimoine au WWF, ou aux personnes qui vous sont chères.

Don et donations

Don et donations : un moyen simple de transmettre de votre vivant

Tout ce que vous possédez aujourd’hui sera un jour donné : choisissez de votre vivant à qui et sous quelle forme vous voulez donner. Au-delà de la valeur matérielle d’un don, sa portée symbolique appelle notre plus grand respect. C’est pour cette raison qu’au WWF il n’y a pas de « gros » et « petits » dons, nous sommes toujours touchés d’apprendre que notre mission progresse grâce à tous nos donateurs.

Quels sont les différents types de donation ?

De son vivant, toute personne peut décider de donner à un proche ou un organisme de son choix. La donation peut porter aussi bien sur des biens mobiliers (meubles, bijoux, tableaux, voiture...) que sur des biens immobiliers (appartement, maison...). La loi n’impose aucune limite de montant - tant que la donation ne porte pas atteinte à la réserve héréditaire. La donation a un caractère officiel et doit être établie chez un notaire, elle est irrévocable. Elle présente des avantages, notamment fiscaux, et les bénéficiaires reçoivent les fonds immédiatement.

Il existe plusieurs types de donation :

  • La donation en pleine propriété, qui consiste à donner immédiatement un bien au WWF.
  • La donation temporaire d’usufruit, qui permet de donner l’usage et l’usufruit d’un bien sur une période donnée, avec l’avantage de faire sortir temporairement ce bien de votre patrimoine. Pendant cette période, vous bénéficiez d’avantages fiscaux très intéressants, notamment s’il s'agit d’un bien immobilier.
  • La donation avec réserve d’usufruit, vous permettant de donner un bien en en gardant l’usage et l’usufruit. Cela permet, par exemple, de donner un bien immobilier tout en réservant son usage à un proche !
Georges M.

ll y a trois ans, j’ai fait la donation au WWF France d’une auto de collection que j’avais depuis trente ans mais que je ne pouvais plus entretenir.
L’argent que le WWF France a obtenu de sa vente a participé à l’acquisition d’une forêt qui était menacée. Cette fondation m’est très chère et c’était un geste important pour moi : il me lie à l’avenir et me permet de transmettre un message. 

Don sur succession

Attention : un don sur succession doit obligatoirement se faire dans un délai de 6 mois à compter de la date du décès et doit porter sur les sommes en pleine propriété. 

Si vous héritez de l’un de vos proches, il vous est possible de faire don d’une partie ou de la totalité de cet héritage au WWF, ce qui permet de ne pas payer les droits de succession sur les biens cédés, particulièrement élevés pour les héritiers indirects notamment. Ces biens peuvent être une somme d’argent ou en nature. Le montant du don n’est pas plafonné.

Le don une fois versé est intégralement déductible du montant de votre part sur la succession. Le WWF, exonéré des droits, peut recevoir l’intégralité du don. Il vous adressera un reçu fiscal spécifique que vous devrez présenter à l’administration fiscale.

Cette démarche permet d’honorer la mémoire d’un défunt, ou pour les héritiers indirects, de faire don de biens (mobiliers, antiquités, œuvres d’art) qui n’ont pas vocation à être conservés.

Don ISF

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site isf.wwf.fr

Toute personne assujettie à l'impôt de solidarité sur la fortune peut déduire de son ISF 75 % du montant de ses dons en numéraire (ou de titres d'entreprises cotées) au profit du WWF en application de la loi TEPA. Le plafond de la déduction fiscale s’élève à 50 000€, ce qui correspond à un don de 66 666€. En cas de dépassement, l’excédent ne peut être reporté sur les années suivantes.

Comment calculer et réduire le montant de votre impôt sur la fortune ? 
Les contribuables dont la valeur de patrimoine net taxable est inférieure à 1,3 M€ ne sont pas imposables dans le cadre de l’impôt sur la fortune. À partir de 1,3 M€, l’imposition ISF est progressive et s’applique à la tranche supérieure à 0,8 M€. 
Pour les patrimoines d’une valeur nette taxable supérieure ou égale 1,3 M€, et inférieure à 1,4 M€, une décote est appliquée. L’ISF calculé doit être réduit d’une somme égale à 17 500, moins 1,25 % de la valeur nette taxable du patrimoine.

Don de titres

Si vous détenez des actions ou des obligations, vous pouvez en faire don au WWF sans les vendre, ce qui vous permet d’éviter la taxation des plus-values, qui peut être importante, tout en bénéficiant d’une déduction fiscale. Si cette démarche vous concerne, demandez conseil à votre conseiller bancaire ou contactez-nous pour toute information complémentaire. Nous vous expliquerons la démarche à suivre.

Demandez votre brochure d'information

Si vous souhaitez recevoir notre brochure sur les legs, la donation ou l'assurance-vie, ou si vous souhaitez être contacté par téléphone ou par mail de manière confidentielle en sans engagement de votre part, remplissez le formulaire ci-dessous. Vos coordonnées ne seront pas utilisées pour d’autres usages.

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Camille Perrier, Responsable Grands Donateurs
Camille Perrier
Responsable philanthropie individuelle
+33 (0)1 71 86 43 08